Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS Capsulage
BERICAP, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3959715
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
SOS Capsulage de BERICAP

Présentation de la marque SOS Capsulage

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOS Capsulage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP domicilié(e) Zone industrielle, 1 Boulevard Eiffel - 21600 - Longvic - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 986 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Broydé domicilié(e) 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - Paris - France.

La marque SOS Capsulage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS Capsulage est expirée depuis le 9 novembre 2022.

BERICAP a également déposé les autres marques suivantes : BERICAP , ISOSTATIQUE , HEXALITE , HEXACAP , HEXA CAP , TAPSID , VALVE LOCK , TAPSEAL , THUMB'UP , DROPLESS


BERICAP, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique - Zone industrielle, 1 Boulevard Eiffel - 21600 - Longvic - France - SIREN 377986773


M. Marc Broydé - 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Brochures, dépliants informatifs, guides imprimés, guides d'utilisation, livrets, manuels d'utilisation, produits de l'imprimerie, prospectus et recueils de données sur les pratiques du capsulage industriel.